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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APELLE GROUPE
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APELLE COTATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

APELLE COTATION
APELLE GROUPE SAS

Numéro de dépôt :
3565080
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/03/2018
APELLE COTATION de APELLE GROUPE

Présentation de la marque APELLE COTATION

Déposée le 27 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APELLE GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « APELLE COTATION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APELLE GROUPE domicilié(e) 67 rue Pradal,31400 TOULOUSE - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 922 420 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AD VOCARE AVOCATS domicilié(e) 4 ALLEES PAUL FEUGA,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APELLE COTATION est expirée depuis le 27 mars 2018.

APELLE GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA MAJORELLE MARRAKECH , APELLE , APELLE GALLERY


APELLE GROUPE SAS - 67 rue Pradal,31400 TOULOUSE - 31400 - France - SIREN 502922420


SELARL AD VOCARE AVOCATS - 4 ALLEES PAUL FEUGA,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Logiciels pour le traitement, la gestion et l'accès de bases de données sur Internet. ; ;

Imprimés, périodiques, livres, revues, catalogues et guides. ; ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; ;

Informations financières sur le marché de l'art ; estimation d'objets d'art et antiquités. ; ;

Transmission d'informations contenues dans les banques de données sur le marché de l'art ; transmission d'informations par voies informatique, télématique ou électronique ; communications diffusées par terminaux d'ordinateurs.

Informations culturelles sur le marché de l'art diffusées par voie écrite informatique, télématique ou électronique ; exploitation d'une banque de données culturelles sur le marché de l'art. ; ;

Transmission d'informations contenues dans des banques de données juridiques.